Jacques Bon


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bon (Jacques, Emile)
ancien président de la conférence générale des tribunaux de commerce. Officier du 2 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-02"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bon (Jacques)
Morbihan
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000766029(source JORF)
diplome
08 Août 200008/08/2000
De: Jacques Bon
président honoraire du tribunal de commerce de Paris
Objet:
membres du Conseil de la concurrence
au titre des personnes désignées parmi les membres ou anciens membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes, de la Cour de cassation ou des autres juridictions administratives ou judiciaires
Groupe:
Cour des comptes
Conseil d'État
cour_comptes
cour_cassation
JORFTEXT000000164825(source JORF)
nomination
04 Mars 199304/03/1993
De: Bon (Jacques, Émile, Henri)
président honoraire du tribunal de commerce de Paris, ancien président de la conférence générale des tribunaux de commerce. Chevalier du 28 mars 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-28"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
promotion
01 Janvier 199301/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.